Skip to content

Mentions légales

de BINDER GmbH

BINDER GmbH & Co KG

Reichardstrasse 16
31789 Hamelin

Téléphone: +49 5151 / 96266-0
Fax: +49 5151 / 96266-49

E-mail: info@binder24.com

Gérants : Siegfried Binder, Sibylle Binder, Felix Binder
Siège de l’entreprise : 31789 Hamelin
Registre du commerce : tribunal d’instance de Hanovre HRA 201445
N° de TVA : DE269028151
N° d’identification fiscale : 22 201 65315

Responsable du contenu selon l’art. 10 MDStV : Felix Binder

Design et mise en œuvre

Köhler + Partner GmbH
E-mail: info@koehler-partner.de
www.koehler-partner.de

Crédits photo
© Toutes les images de ce site sont protégées par le droit d’auteur

Les sources d’image ci-après sont utilisées sur notre site Internet :

AdobeStock 95141602 | AdobeStock 61014835 | AdobeStock 112003780 | GettyImages 200012840 002 | GettyImages 200012840 002 | shutterstock 284497844 | shutterstock 80322160 | Fotolia 199896245 | AdobeStock 48284335 | AdobeStock Asier

Clause de non-responsabilité

1. 1. Contenu du site
L’auteur décline toute responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Tout droit à dédommagement contre l’auteur se rapportant à des dommages de type matériel ou idéel, ayant été causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, est strictement exclu. Toutes les offres sont sans engagement et non contraignantes. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer tout ou partie du site, ou d’en suspendre provisoirement ou définitivement la publication.

2. Références et liens

En cas de renvois directs ou indirects vers des sites Internet tiers (« liens ») qui ne sont pas du domaine de responsabilité de l’auteur, la responsabilité de l’auteur ne peut être engagée que si l’auteur a connaissance des contenus et qu’il est techniquement possible et raisonnable qu’il empêche leur utilisation si les contenus sont illicites.

L’auteur déclare donc expressément qu’au moment de la création des liens, les pages auxquelles ils renvoient ne présentent pas de contenus illicites. L’auteur n’a aucun pouvoir sur la conception actuelle et future, ni sur les contenus des pages mises en lien. Pas conséquent, il se distancie expressément par la présente de tout contenu sur les pages mises en lien modifié après la création du lien. Ceci vaut pour tous les liens et références au sein de son offre Internet ainsi que pour les contributions rédigées par des tiers dans des livres d’or, forums de discussions et listes de mailing créés par l’auteur.

Seul le fournisseur du site vers lequel les liens renvoient, et non celui du site qui fait simplement référence à la publication en question au moyen de liens, est responsable des contenus illicites, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation d’informations de ce type fournies.

3. Droit d’auteur et droit des marques

Toutes les marques commerciales et, le cas échéant, marques déposées par des tiers mentionnées sur le site Internet sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques applicable respectivement et du droit de propriété des propriétaires enregistrés respectifs.

La simple mention ne permet pas de conclure que les marques commerciales ne sont pas protégées par les droits d’un tiers. Le copyright pour des articles publiés et créés par l’auteur lui-même demeure la propriété exclusive de l’auteur. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans le consentement explicite de l’auteur.

4. Validité juridique de la clause de non-responsabilité

La présente clause de non-responsabilité fait partie intégrante du site Internet qui renvoie à cette page. Si des parties ou certaines phrases de ce texte ne correspondent pas, pas totalement ou plus à la législation en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document n’en sont pas affectés.